MENTIONS LÉGALES

Mentions légales

ÉDITEUR DU SITE

Date de mise en ligne :  Mars 2011
Directeur de la publication : Simone AUFFRET et Christiane ROUÉ

CRÉATION ET HÉBERGEMENT DU SITE
Charte graphique : ANAXIMANDRE
Création du site et Développement : ANAXIMANDRE
Hébergement : Anaximandre - OVH
Responsable du site : Guy Mordret
Equipe technique : Christelle Bourreau, Stéphane Péron


CONFIDENTIALITÉ - DONNÉES PERSONNELLES
Toutes les données personnelles recueillies sur le site sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Nous vous rappelons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent :
(art. 34 de la loi " Informatique et Libertés " du 6 janvier 1978).

Pour exercer ce droit, adressez-vous à :
Ambulances de l'ÉLORN
21 rua Alain Daniel
29413 LANDERNEAU
Tel 02 98 30 32 84

RESPONSABILITÉ
La responsabilité des AMBULANCES DE L'ÉLORN ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.
Bien qu'une très grande attention ait été apportée à la réalisation de ce site, Les AMBULANCES DE L'ÉLORN ne sauraient être tenue responsables des éventuelles erreurs qui pourraient s'y trouver.

PROPRIETÉ INTELLECTUELLE
Tous les éléments du site www.ambulances-elorn.fr y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive des AMBULANCES DE L'ÉLORN En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d'aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l'un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l'accord préalable et express des AMBULANCES DE L'ÉLORN

Le logiciel  est la propriété exclusive d'Anaximandre et a fait l'objet d'un dépôt à l'APP (Agence pour la protection des programmes) sous le numéro : IDDN.FR.001.070018.000.R.P.2005.000.31220

DURÉE
Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par les AMBULANCES DE L'ÉLORN sur le site www.ambulances-elorn.fr

LOI APPLICABLE ET COMPÉTENCE
Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L'attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d'accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.